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Conditions Générales de Vente

Termes et conditions

DROIT D'AUTEUR ET COPYRIGHT

 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.

 

CREDITS

Conception du site : Les Roses de Louise. Ce site est développé avec Wix
Crédits photos : Les Roses de Louise 

 

 

 

 

TERMES ET CONDITIONS

 

Les présentes conditions de vente sont conclues par :
Mademoiselle Jost Elodie exerçant sous l’enseigne Les Roses de Louise dont le siège social est 110 Combe de Camelot 73190 CHALLES-LES-EAUX, immatriculé à la Chambre des Métiers de CHAMBERY sous le n° SIREN 804 624 930. L’atelier des Roses de Louise se trouve 6 place Roger Salengro, 31000 TOULOUSE.

 

I. OBJET

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les relations contractuelles entre Les Roses de Louise et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site marchand ou en direct de Les Roses de Louise, que l’acheteur soit professionnel ou consommateur.

L’acquisition d’un bien ou d’un service implique une acceptation sans réserve par l’acheteur, des présentes conditions générales de vente.

Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Les Roses de Louise.

Les Roses de Louise se réserve de pouvoir modifier ces conditions de vente à tout moment, dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

 

II. CARACTERISTIQUES DES BIENS ET SERVICES PROPOSES

Les produits et services proposés sont ceux qui figurent dans le catalogue publié sur le site de Les Roses de Louise.

Ces produits et services sont proposés dans la limite des stocks disponibles.

Les photographies du catalogue sont les plus fidèles possibles mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit proposé, notamment en ce qui concerne les couleurs.

 

III. TARIFS

Les prix figurants dans le catalogue sont des prix T.T.C en euros. Les Roses de Louise se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant dans le catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.

Les prix indiqués comprennent uniquement les frais de traitement de commande, les frais de transport et de livraison restent à la charge de l’acheteur.

 

IV. AIRE GEOGRAPHIQUE

La vente en ligne des produits et services présentés dans le site est réservée aux acheteurs qui résident en France, dans les DOM-TOM ou dans les pays de l’Union Européenne, et pour des livraisons requises dans ces zones géographiques.

 

V. COMMANDES

L’acheteur qui souhaite acheter un produit ou un service doit obligatoirement :

  • Remplir la fiche d’identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées ou donner son numéro de client, s’il en a un,

  • Valider sa commande après l’avoir vérifiée.

  • Effectuer le paiement dans les conditions prévues.

  • Confirmer sa commande et son règlement.

La confirmation de la commande entraîne l’acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat ou d’autres conditions.

Lors de chaque validation de commande, vous serez dirigé vers votre compte via une connexion sécurisée, rappelant le contenu de votre commande.

Votre commande ne sera, définitivement enregistrée, qu’après renseignement des différentes informations et validations finales.

Lorsque vous enregistrez la commande en sélectionnant un mode de règlement, la vente est réputée conclue.

La validation de l’acheteur au titre de la commande constitue une signature électronique qui a valeur, entre les parties, d’une signature manuscrite (loi n° 2000-230 du 13 mars 2000 et article 1316-1 du Code Civil relatif à la signature électronique).

Les Roses de Louise se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un acheteur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

En cas de devis, l’offre restera valable 7 jours francs sauf stipulations contraires portées sur celle-ci.

Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées dans la fiche produit contenant en général une photographie du produit et indiquant ses particularités.

Les photographies illustrant, à l’appui du texte, les produits n’entrent pas dans le champ contractuel.

Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de Les Rose de Louise ne pourra être engagée.

La fiche détaillée du produit est la seule source contractuelle.

 Les Roses de Louise est, à tout moment, en droit de réactualiser ou d’améliorer ses fiches techniques ou de retirer de la vente ses produit et/ou ses produits périphériques.

L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.

La confirmation vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Le vendeur communiquera par courrier électronique confirmation de la commande enregistrée.

Tous règlement après la date de paiement fixée pourra donner lieu à la facturation de pénalités.

Le montant de ces pénalités sera équivalent au taux de l’intérêt légal appliqué par la Banque Centrale Européenne (BCE) à son opération de refinancement la plus récente majoré de 10 points.

Pour l’année 2012, le taux de l’intérêt légal étant fixé à 0,71 %, le calcul est le suivant :
0,71 % + 10 = 10,71 %

Les pénalités sont exigibles sans qu’aucun rappel ne soit nécessaire.

Elles courent de plein droit dès le jour suivant la date de règlement portée sur la facture ou à défaut le 31ème jour suivant la date de réception des marchandises ou de l’exécution de la prestation de service.

Le taux de l’intérêt légal sera également utilisé avec une majoration de 5 points pour les intérêts dus par une personne condamnée par une décision de justice et qui ne s’est pas exécutée dans un délai de 2 mois.

L’acheteur ne peut jamais, au motif d’une réclamation formulée par lui, retenir la totalité ou une partie des sommes dues par lui, ni opérer une compensation.

Lorsque l’acheteur est en retard de paiement total ou partiel d’une échéance à son terme, le vendeur peut, de ce seul fait et sans qu’il soit besoin d’une mise en demeure préalable, immédiatement suspendre les livraisons, sans que l’acheteur ne puisse réclamer des dommages et intérêts au vendeur.

En cas de recours par voie contentieuse, le vendeur est en droit de réclamer à l’acheteur le remboursement des frais de toutes sortes liées à la poursuite.

Pour des raisons de limitation de fraudes Les Roses de Louise se réserve le droit pour accepter une commande de vous demander de justifier votre identité, lieu de domicile et le moyen de paiement utilisé.

Dans ce cas, le traitement de la commande s’effectuera à compter de la réception de ces documents.

Les Roses de Louise se réserve également le droit d’annuler une commande à défaut de réception de ces justificatifs ou réception de justificatifs jugés non conformes.

 

VI. RETRACTATION

La commande passée sur le site Les Roses de Louise est automatiquement annulée à défaut de réception du règlement dans un délai de 8 jours franc.

A partir du moment où l’acheteur a validé sa commande, il est considéré comme ayant accepté en connaissance de cause et adhérer sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.

La commande de l’acheteur devra être confirmée par Les Roses de Louise par l’envoi d’un e-mail.

La vente ne sera considérée comme définitive qu’après l’envoi de cet e-mail de confirmation et par l’encaissement de l’intégralité du prix.

Louise recommande à l’acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou électronique.

Les prix figurant sur le site Les Roses de Louise sont indiqués en euros (€), hors frais de livraison et frais techniques éventuels qui seront indiqués avant la validation de la commande.

Les prix figurant sur votre commande après sa validation et son enregistrement sont fermes et définitifs.

Si les prix baissent après votre commande, Les Roses de Louise ne pourra en aucun cas dédommager l’acheteur de la différence.

Si les prix augmentent, Les Roses de Louise s’engage à vous livrer au prix fixé le jour de la commande.

Les acheteurs, personnes physiques non professionnelles, bénéficient d’un délai de rétractation de 7 jours à compter de la livraison de leur commande pour faire retour de leur produit au vendeur, pour échange ou remboursement sans pénalité à l’exception des frais de retour.

Dans les conditions prévues par les articles L121-20 et suivants du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de rétractation de 7 jours francs.

Le délai mentionné court à compter de la réception pour les biens ou de l’acceptation de l’offre pour les prestations de service.

Lorsque le délai de 7 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prolongé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.

L’acheteur doit retourner les marchandises dans leur état et emballage d’origine.

Tout retour de marchandise nécessite une autorisation de la part de Les Roses de Louise. Elle se fera par mail.

Le retour des marchandises s’effectue aux frais, aux risques et périls de l’acheteur.

Cependant, le droit de rétractation ne pourra en aucun cas s’exercer pour les produits définis dans le cadre de l’application de l’article L121-20-2 du Code de la Consommation.

Ce droit de rétraction s’exerce sans pénalité, à l’exception des frais de retour, comme indiqué ci-dessus.

Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, l’acheteur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange des produits.

Dans le cas d’un échange, la réexpédition se fera aux frais de l’acheteur.

En cas d’exercice du droit de rétractation, Les Roses de Louise s’engage à rembourser l’acheteur dans un délai de 15 jours, soit par chèque, soit par virement.

Aucun droit de rétractation ne peut donner droit à quelque indemnité ou pénalité que ce soit.

Ce droit de rétractation est exclusivement réservé aux particuliers, il ne saurait s’appliquer en aucun cas à un professionnel ou à un titulaire d’un numéro de SIREN conformément à la loi en vigueur.

 

VII. MODALITES DE PAIEMENT

Le prix est exigible à la commande.

Les paiements seront effectués par espèces, chèques ou virement.

Les paiements doivent être effectués de telle manière que le vendeur puisse disposer des sommes le jour de l’échéance figurant sur la facture.

  • Par espèces ou chèques directement à Elodie Jost ou envoyés à Les Roses de Louise, 6 place Roger Salengro 31000 TOULOUSE.

  • Par virement bancaire, aux coordonnées qui figurent sur le bon de livraison.

Les frais étant à la charge de l’acheteur. En cas d’envoi par courrier, aux risques et périls de l’acheteur.

La commande sera considérée comme effective après réception du paiement.

 

VIII. LIVRAISON

Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée dans le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue.

Les risques sont à la charge de l’acquéreur à compter du moment où les produits ont quitté les locaux de Les Roses de Louise.

En cas de dommage pendant le transport, une réclamation motivée doit être formulée auprès du transporteur dans un délai de 3 jours à compter de la livraison.

Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif, si ceux-ci dépassent 30 jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé.

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par l’acheteur à la commande.

Il doit vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il a fourni.
Les délais de livraison sont indiqués en jours ouvrés à titre indicatif et sont à considérer une fois la commande validée.
Un retard de livraison ne peut en aucun cas donner droit à quelques indemnités ou pénalités que ce soit.
Nous vous invitons à nous signaler tout retard de livraison supérieur à 7 jours afin de permettre le démarrage d’une enquête auprès du transporteur.
Si pendant le délai de l’enquête, le colis est retrouvé, il sera acheminé immédiatement à votre lieu de livraison.
De convention expresse, un cas de force majeure empêchant la livraison ne pourra en aucun cas entraîner la responsabilité de Les Roses de Louise.

Sont considérés comme cas de force majeure ou événement exceptionnel par la loi, les lock-out, grèves, arrêt de travail total ou partiel chez Les Roses de Louise ou chez ses fournisseurs ou prestataires de services, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, interruption ou retard dans les transports, mesures légales ou administratives empêchant, restreignant, retardant ou interdisant la fabrication ou l’importation de la marchandise.

Le vendeur est dégagé de toute responsabilité à la livraison.

Les Roses de Louise choisit librement le transporteur.

Les Roses de Louise supporte les risques liés au transport jusqu’à la livraison, c’est-à-dire, jusqu’à la remise physique de la marchandise au destinataire indiqué au moment de la commande ou à son représentant, qui l’accepte, à condition que l’acheteur vérifie les marchandises lors de la réception en présence du transporteur et signifie, si besoin était, par écrit sur le bon de transport ou lettre de voiture, les réserves observées.

L’acheteur doit refuser la livraison si le colis ou la marchandise est abîmée, objet(s) manquant(s) ou si le colis a été ouvert ou reconditionné.

L’acheteur doit ensuite adresser au transporteur une lettre recommandée avec accusé de réception reprenant les réserves dans les 3 jours francs suivant la livraison.

A défaut de courrier adressé dans les délais fixés ci-dessus, la marchandise est réputée arriver en bonne état et dans son intégralité.

Aucune réclamation ne pourra être prise en charge par Les Roses de Louise et sa responsabilité ne saurait être engagée.

 

IX. RECLAMATION, GARANTIE, RETOURS

En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera, ou le remboursera.
Toutes les réclamations s’effectueront par mail à lesrosesdelouise@gmail.com ou par courrier avec accusé réception. Le renvoi se fera par courrier à l’adresse suivante : 6 place Roger Salengro, 31000 TOULOUSE. Les Frais de livraisons seront remboursés par Les Roses de Louise en cas de non-conformité ou de défaut du produit uniquement.

Le renvoi d’un nouveau produit se fera dans un délai de 30 jours de la livraison.

Tout retour de marchandise nécessite l’accord préalable de Les Roses de Louise.

A défaut d’accord de retour, la marchandise vous sera retournée à vos frais, risques et périls, tous frais de transport, de stockage, de manutention étant à votre charge.

L’acheteur dispose après l’obtention de l’accord de retour, d’un délai de 7 jours francs pour effectuer le retour de la marchandise défectueuse à l’adresse de Les Roses de Louise.

Les marchandises doivent être retournées impérativement avec une copie de la facture.

Tout produit défectueux doit être retournés dans son emballage d’origine, comporter l’ensemble du produit et de ses accessoires accompagnés de tous les documents, bon de garantie, notice…

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé.

Conformément à l’article 4 du décret n° 78-464 du 24 mars 1978 et en application de l’article 35 de la loi 78-23 du 10 janvier 1978 relative à la lutte contre les clauses abusives sur la protection et l’information des consommateurs de produits et de services, les dispositions des présentes ne peuvent priver l’acheteur de la garantie légal qui oblige le vendeur à le garantir contre les conséquences des vices cachés de la chose vendue.

Les produits confectionnés selon les spécifications de l’acheteur ou personnalisés, marquage, dessin, broderie ou toute marchandise entrant dans le cadre de l’article L121-20-2 du Code de la Consommation ne sauront ni repris, ni échangés, ni remboursés.

Aucune réclamation ne peut donner droit à quelque indemnité ou pénalité que ce soit.

 

X. RESPONSABILITE

Les Roses de Louise ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que la perte de données, intrusion, virus, rupture de service.

 

XI. PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du site de Les Roses de Louise sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de Les Roses de Louise.

Personne n’est autorisée à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement les éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores.

Tous liens simples ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de Les Roses de Louise conformément à la loi n° 57-298 du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique et modifiée par la loi n° 2009-669 du 12 juin 2009 - article 21 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Tous les éléments du site Les Roses de Louise, qu’ils soient visuels ou sonores, les textes, mises en page, illustrations, photographies, documents et autres éléments, y compris la technologie sous-jacente, sont la propriété exclusive de Les Roses de Louise.

 

XII. DONNEES A CARACTERE PERSONNEL

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers, aux libertés du 6 janvier 1978, les informations à caractère nominatif relatives aux acheteurs pourront faire l’objet d’un traitement informatisé.

 

XIII. ARCHIVAGE, PREUVE

Les Roses de Louise archivera les bons de commande et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l’article 1348 du Code Civil.

Les registres informatisés de Les Roses de Louise seront considérés, par les parties comme preuve des communications, des commandes, des paiements et des transactions intervenus entre les parties.

Les informations qui sont demandées à l’acheteur sont nécessaire au traitement de sa commande ne seront pas communiquées mais pourront servir à l’envoi de promotions et de news de la part de Les Roses de Louise.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition, des droits d’accès et des droits des rectification des données vous concernant.

Si vous souhaitez user de ce droit, il suffira d’écrire une demande par mail à lesrosesdelouise@gmail.fr

 

XIV. REGLEMENT DES LITIGES

Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.

L’application de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément écartée.

En cas de litige ou contestation, qu’elle qu’en soit la nature ou la cause, la compétence est attribuée aux Tribunaux du ressort de CHAMBERY, nonobstant pluralité de défendeurs, d’appels en garantie ou en cas de référés.

 

XV. HEBERGEUR

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